Règlement relatif au contenu de Blogger
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Blogger est un service dans lequel les utilisateurs sont libres de s'exprimer et d'échanger. Nous pensons qu'il accroît la disponibilité des informations, encourage les débats constructifs et favorise les nouvelles rencontres. Censurer son contenu serait, à notre sens, contraire à l'objectif premier de ce service, basé sur la libre expression.

Cependant, afin de préserver ces valeurs, nous devons réprimer les abus qui menacent notre capacité à fournir ce service ainsi que la liberté d'expression favorisée par ce dernier. C'est pourquoi nous avons fixé des limites quant au type de contenu pouvant être hébergé sur Blogger. Ces limites nous permettent non seulement de respecter nos obligations légales, mais également d'améliorer la qualité du service dans son ensemble.

Nous faisons confiance aux lecteurs de blogs pour nous signaler tout contenu qui, selon eux, ne respecte pas le règlement de la communauté Blogger. Si vous pensez qu'un article enfreint notre règlement, veuillez nous le signaler en cliquant sur le lien prévu à cet effet dans le menu de navigation de la plupart des blogs. Si vous n'arrivez pas à trouver ce lien sur le blog, vous pouvez toujours nous signaler ici toute infraction présumée.

Règlement de la communauté
  • Contenu réservé aux adultes
  • Exploitation des enfants et abus sexuel sur mineur
  • Activités dangereuses et illégales
  • Harcèlement, intimidation et menaces
  • Incitation à la haine
  • Usurpation d'identité et déclarations trompeuses sur l'identité
  • Logiciels et contenus malveillants
  • Contenus trompeurs
  • Images à caractère sexuel non consenties
  • Informations personnelles et confidentielles
  • Hameçonnage
  • Produits et services réglementés
  • Spam
  • Organisations et mouvements violents
  • Images de mineurs sans autorisation
  • Contenus violents et sanglants
  • Droits d'auteur

Notre règlement de la communauté joue un rôle important pour que le Web reste un environnement sécurisé et propice à la création. Nous vous demandons de bien vouloir le respecter. Il se peut que nous apportions ponctuellement des modifications à nos règles. C'est pourquoi nous vous invitons à consulter cette page régulièrement. L'application des règles ci-dessous peut faire l'objet d'exceptions motivées par des considérations artistiques, éducatives, documentaires ou scientifiques. D'autres enjeux importants pour le public peuvent également nous conduire à ne pas prendre de mesures en relation avec le contenu.

Contenu réservé aux adultes

Les contenus réservés aux adultes sont autorisés sur Blogger, y compris les images ou vidéos montrant des individus nus ou des activités sexuelles. Cependant, si vous publiez ce type de contenu, vous devez signaler qu'il est réservé aux adultes dans les paramètres de Blogger. Dans le cas contraire, nous pourrions être amenés à le signaler nous-mêmes comme tel. Tous les blogs présentés comme réservés aux adultes sont placés derrière un interstitiel "contenu réservé aux adultes" destiné à avertir les utilisateurs. Si cet interstitiel s'affiche sur votre blog, n'essayez pas de le contourner ni de le désactiver, car il a pour but de protéger l'ensemble des internautes.

Notre règlement relatif au contenu réservé aux adultes comprend les exceptions suivantes :

  • Le contenu réservé aux adultes publié sur Blogger ne doit pas être utilisé dans un but lucratif. Par exemple, ne créez pas de blogs dont le contenu est composé d'annonces ou de liens vers des sites pornographiques commerciaux.
  • Les contenus à caractère sexuel illégaux sont interdits, y compris les récits, les images ou les vidéos illustrant des scènes de viol, d'inceste, de zoophilie ou de nécrophilie, ou incitant à ces pratiques.
  • Ne publiez pas ou ne diffusez pas d'images ou de vidéos privées à caractère sexuel et intime, explicite ou non, sans l'autorisation des personnes concernées. Si un internaute publie une photo ou une vidéo privée de vous, à caractère sexuel et intime, explicite ou non, veuillez nous le signaler ici.
Exploitation des enfants et abus sexuel sur mineur

Il est interdit de créer, d'importer ou de diffuser des contenus conçus à des fins d'exploitation ou d'abus d'enfants, tels que des contenus d'abus sexuels sur mineurs. Si vous souhaitez signaler du contenu trouvé dans un produit Google et qui, selon vous, entre dans cette catégorie, cliquez sur Signaler un abus. Si vous trouvez des contenus de ce type ailleurs sur Internet, contactez directement les autorités compétentes dans votre pays.

Plus généralement, Google interdit l'utilisation de nos produits à des fins qui mettraient des enfants en danger. Cela inclut, sans s'y limiter, les types suivants de comportement prédateur envers des enfants :

  • Sollicitation d'enfants à des fins sexuelles (un utilisateur peut essayer de se lier d'amitié avec un enfant en ligne, afin de faciliter un contact sexuel ou l'échange, avec cet enfant, d'images représentant des scènes à caractère sexuel, que ce soit en ligne ou dans la vie réelle)
  • Chantage sexuel (par exemple, un utilisateur se sert d'images intimes réelles ou présumées de l'enfant pour le menacer ou lui faire du chantage)
  • Sexualisation des mineurs (il s'agit, par exemple, d'images montrant ou encourageant des abus sexuels sur des mineurs, ou représentant des enfants de telle sorte qu'elles pourraient entraîner l'exploitation sexuelle d'enfants, ou faisant la promotion de tels actes)
  • La traite d'un enfant (par exemple, la publicité ou la sollicitation d'un enfant à des fins d'exploitation sexuelle commerciale)

Nous supprimerons ces contenus et prendrons les mesures nécessaires, comme les signaler au National Center for Missing & Exploited Children, limiter l'accès aux fonctionnalités du produit et désactiver les comptes concernés. Si vous pensez qu'un enfant risque d'être victime d'abus, d'exploitation ou de trafic, ou l'a été, contactez immédiatement la police ou la gendarmerie.

Activités dangereuses et illégales

Il est interdit d'utiliser ce produit pour participer à des activités illégales ou pour promouvoir des activités, des produits, des services ou des informations pouvant causer des dommages graves et directs à des personnes ou à des animaux. Même si nous autorisons les informations générales à des fins éducatives, documentaires, scientifiques ou artistiques sur de tels contenus, nous interdisons ces informations lorsque le contenu est directement préjudiciable ou encourage l'activité illégale. Si nous sommes informés de l'existence d'activités illicites, nous prendrons les mesures qui s'imposent, par exemple en avertissant les autorités compétentes.

Harcèlement, intimidation et menaces

Vous ne devez en aucun cas harceler, intimider, ou menacer autrui. Toute utilisation de ce produit pour encourager ou inciter d'autres personnes à adopter de tels comportements est interdite. Par exemple, cibler une personne dans le but d'abuser d'elle, menacer une personne d'atteintes graves, sexualiser une personne sans son consentement, divulguer les informations privées d'une autre personne, et éventuellement s'en servir pour la menacer, ou la traiter de manière désobligeante ou humiliante en la soumettant à des situations violentes ou tragiques, inciter d'autres personnes à commettre de telles pratiques ou harceler une personne de toute autre manière que ce soit sont des comportements interdits. Par ailleurs, sachez que le harcèlement en ligne est illégal dans de nombreux pays et qu'il peut avoir de graves conséquences dans la vie réelle, tant pour le harceleur que pour la personne harcelée. Sachez aussi que nous pouvons prendre les mesures qui s'imposent, comme avertir les autorités compétentes, si nous sommes informés de risques de préjudices ou d'autres situations dangereuses.

Incitation à la haine

L'incitation à la haine est interdite. L'incitation à la haine désigne tout contenu qui justifie la violence, ou y incite, ou dont l'objectif principal est d'inciter à la haine envers une personne ou un groupe en raison de son origine ethnique, de sa religion, de son handicap, de son âge, de sa nationalité, de son statut d'ancien combattant, de son sexe, de son orientation sexuelle, de son identité de genre, ou de toute autre caractéristique associée à une discrimination ou une marginalisation systématiques.

Usurpation d'identité et déclarations trompeuses sur l'identité

Il est interdit d'usurper l'identité d'une autre personne ou d'une organisation, ou de mentir sur votre identité. C'est le cas, par exemple, si vous usurpez l'identité d'une personne ou d'une organisation que vous ne représentez pas, ou si vous fournissez des informations trompeuses sur l'identité, les qualifications, la propriété, l'objectif, les produits, les services ou les activités d'un utilisateur/site.
Cela concerne aussi les contenus ou les comptes qui dénaturent ou dissimulent leur propriété ou leur objectif principal, par exemple pour déformer ou dissimuler intentionnellement votre pays d'origine, ou toute autre information vous concernant, lorsque vous diffusez des contenus politiques, ou relatifs à des questions de société ou d'intérêt public auprès d'utilisateurs situés dans un pays autre que le vôtre. Vous pouvez publier des contenus parodiques ou satiriques, ou encore utiliser un pseudonyme, mais pas du contenu susceptible d'induire en erreur les utilisateurs sur votre véritable identité.

Logiciels et contenus malveillants

Nous n'autorisons pas la transmission de logiciels malveillants ou de tout contenu susceptible d'endommager ou de perturber le bon fonctionnement des réseaux, des serveurs, des appareils d'utilisateurs finaux ou d'autres infrastructures. Par exemple, vous ne devez pas héberger directement, intégrer ni transmettre des logiciels malveillants, des virus, du code destructeur, ou tout autre logiciel malveillant ou indésirable, ou du contenu similaire. Cela inclut également les contenus susceptibles de transmettre des virus, d'afficher des fenêtres pop-up, d'installer des logiciels à l'insu des utilisateurs ou de nuire à ces derniers via un code malveillant. Pour en savoir plus, consultez nos Règles relatives à la navigation sécurisée.

Contenus trompeurs

Il est interdit de diffuser des contenus visant à tromper les utilisateurs ou à les induire en erreur. Par exemple :

Contenu trompeur lié aux processus civiques et démocratiques : contenu qui est clairement faux et qui pourrait nuire considérablement à la participation ou à la confiance dans les processus civiques ou démocratiques. Cela inclut des informations sur les modalités de vote du public, l'éligibilité des candidats politiques en fonction de l'âge/du lieu de naissance, les résultats des élections ou la participation à un recensement contredisant les documents officiels. Cela concerne aussi les affirmations erronées selon lesquelles un responsable politique ou un fonctionnaire est décédé, a été impliqué dans un accident ou souffre brutalement d'une maladie grave.

Contenu trompeur lié à des théories du complot préjudiciables : ce contenu encourage les croyances (ou leur accorde du crédit) selon lesquelles les actions de certains individus ou groupes visent systématiquement à nuire au plus grand nombre. Il est démenti par des preuves substantielles, mais incite à la violence ou s'est traduit par de tels actes.

Contenu trompeur lié à des pratiques médicales dangereuses : contenu médical ou de santé trompeur, encourageant ou invitant les utilisateurs à adopter des pratiques pouvant entraîner de graves blessures physiques, des préjudices psychologiques, ou une atteinte majeure à la santé publique.

Contenu multimédia manipulé : supports ayant été techniquement manipulés ou falsifiés de manière à induire les utilisateurs en erreur, et qui peuvent présenter un risque élevé de dommages graves.

Vous pouvez publier du contenu trompeur dans un objectif pédagogique, documentaire, scientifique ou artistique, mais veillez à fournir suffisamment d'informations aux utilisateurs pour qu'ils comprennent le contexte. Dans certains cas, le contenu ne pourra pas rester sur nos plates-formes, quel que soit le contexte fourni.

Images à caractère sexuel non consenties

Vous ne devez pas stocker ni diffuser d'images ou de vidéos privées à caractère sexuel et intime, explicite ou non, sans l'autorisation des personnes concernées. Si un internaute publie une photo ou une vidéo privée de vous à caractère sexuel et intime, explicite ou non, veuillez nous le signaler ici.

Informations personnelles et confidentielles

Vous ne devez pas stocker ni divulguer les informations personnelles ou confidentielles d'un tiers sans son autorisation, y compris les informations sensibles telles que les numéros de sécurité sociale, de compte bancaire ou de carte de crédit, les images de signatures et les dossiers médicaux. Dans la plupart des cas où ces informations sont largement accessibles ailleurs sur Internet ou dans des fichiers publics (les numéros de sécurité sociale, par exemple, sont répertoriés sur un site Web officiel), nous ne prenons généralement pas de mesures d'application.

Hameçonnage

N'utilisez pas ce produit à des fins d'hameçonnage. L'hameçonnage comprend la demande ou la collecte de données sensibles, telles que des mots de passe, des informations financières et des numéros de sécurité sociale.

Produits et services réglementés

Vous ne devez pas vendre, promouvoir, ni encourager la vente de produits et services réglementés. Ces produits et services incluent l'alcool, les jeux d'argent et de hasard, les produits pharmaceutiques, les compléments alimentaires non autorisés, le tabac, les feux d'artifice, les armes et les dispositifs médicaux.

Spam

Vous ne devez pas diffuser de spam. Cela peut inclure les contenus indésirables à caractère promotionnel ou commercial, les contenus indésirables créés par un programme automatisé, les contenus répétitifs indésirables, les contenus absurdes et les contenus apparentés à un envoi en masse.

Organisations et mouvements violents

Les organisations et les mouvements non-étatiques violents connus ne sont pas autorisés à utiliser ce produit, quel que soit leur objectif. Vous ne devez pas diffuser de contenus facilitant ou encourageant les activités de ces groupes, comme le recrutement, la coordination d'activités en ligne ou hors ligne, le partage de manuels ou d'autres supports susceptibles d'encourager les comportements nuisibles, la promotion de l'idéologie d'organisations non étatiques violentes ou d'actes terroristes, l'incitation à la violence ou l'apologie d'attaques perpétrées par des organisations non étatiques violentes. En fonction du contenu, nous pouvons également prendre des mesures à l'encontre de l'utilisateur. Vous pouvez publier du contenu lié à des organisations non étatiques violentes dans un objectif pédagogique, documentaire, scientifique ou artistique, mais veillez à donner suffisamment d'informations aux utilisateurs pour qu'ils comprennent le contexte.

Images de mineurs sans autorisation

Il est interdit de stocker ou de diffuser des images de mineurs sans le consentement explicite d'un parent de l'enfant ou de son représentant légal. Si une personne stocke ou diffuse une image de mineur sans les autorisations requises, veuillez nous le signaler.

Contenus violents et sanglants

Il est interdit de stocker ou de distribuer des contenus violents ou sanglants impliquant des personnes réelles ou des animaux et qui visent à choquer ou à susciter un intérêt malsain. Ce type de contenu inclut les images très choquantes (démembrements ou gros plan sur des cadavres mutilés, par exemple), ainsi que les images choquantes (quantités importantes de sang, par exemple). Vous pouvez publier ce type de contenu dans un objectif pédagogique, documentaire, scientifique ou artistique, mais veillez à fournir suffisamment d'informations aux utilisateurs pour qu'ils comprennent le contexte. Dans certains cas, les contenus publiés peuvent être si violents ou choquants qu'aucun contexte ne pourra justifier leur présence sur nos plates-formes. Enfin, n'encouragez pas d'autres personnes à commettre des actes de violence spécifiques.

Application du règlement relatif au contenu de Blogger

Pour nous signaler une infraction présumée au règlement de la communauté, cliquez sur le lien prévu à cet effet dans le menu de navigation de la plupart des blogs ou cliquez ici.

Lorsque du contenu est signalé, il n'est pas supprimé de façon automatique. Il est examiné par l'équipe chargée de vérifier s'il enfreint le règlement de la communauté. À moins que le blog n'enfreigne effectivement ce dernier, nous ne prenons aucune mesure à l'encontre du blog ou de son propriétaire. Dans le cas où une infraction au règlement est constatée, une ou plusieurs des mesures suivantes sont prises en fonction de sa gravité :

  • Le blog ou l'article en question est placé derrière un interstitiel signalant son contenu sensible.
  • La publication de l'article étant annulée, l'auteur de l'article est le seul à pouvoir y accéder.
  • Le contenu, l'article ou le blog choquant est supprimé.
  • L'auteur n'a plus accès à son compte Blogger.
  • L'auteur n'a plus accès à son compte Google.
  • L'utilisateur est signalé aux autorités compétentes.

Nous pouvons aussi être amenés à prendre l'une des mesures ci-dessus si nous constatons qu'un internaute a créé plusieurs blogs pour utiliser notre service de façon abusive à plusieurs reprises. Si votre blog a été désactivé, n'en créez pas d'autres qui utilisent les mêmes méthodes. Sauf indication contraire, toutes les mesures restrictives sont appliquées de façon globale et définitive.

Faire appel d'une décision liée à une mesure coercitive

Si une sanction a été appliquée à votre contenu ou à votre compte, vous recevrez une notification indiquant le type et le motif de la mesure coercitive. La notification contiendra également des informations sur la procédure à suivre pour faire appel de notre décision si vous pensez qu'il s'agit d'une erreur. Pour cela, cliquez sur "Faire appel" ou "Demander un examen". Si votre appel est accepté, nous vous en informerons et prendrons les mesures nécessaires pour annuler notre décision précédente.

Il est possible que vous ne puissiez pas faire appel dans toutes les circonstances (par exemple, dans le cas de certaines suppressions ordonnées par un tribunal). Vous devriez trouver plus d'informations sur vos options pour faire appel dans la notification que nous vous avons envoyée à propos de votre contenu ou de votre compte.

Si vous êtes couvert par le règlement sur les services numériques (DSA, Digital Services Act) de l'Union européenne, vous pourrez peut-être aussi transmettre votre réclamation à un organisme de règlement de litiges extrajudiciaire certifié. Pour en savoir plus sur la loi sur le DSA de l'Union européenne, cliquez ici. Si vous avez des questions d'ordre juridique ou si vous souhaitez examiner les autres recours éventuellement à votre disposition (y compris porter l'affaire devant un tribunal), vous pouvez contacter votre avocat.

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